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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 69 à 208
      Titre : 2.3. Traitement
      Date : 1808/1994

      • 1500200301 AR 150 à 201
        Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
        Date : 1808/1994

        • 1500200301 AR 171
          Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1974 à 1979.
          Date : 1974-1979

        • 1500200301 AR 172
          Titre : Prime de transport Réglementation : circulaire, note, décision réglementaire, JO, étude, procès-verbal, oct. 1948-juin 1990.
          Date : 1948-1990

        • 1500200301 AR 173
          Titre : Prime de transport Application de la réglementation : note, rapport, circulaire, presse, correspondance, nov. 1948-sept. 1991. Prime de mécanographie et de sténodactylographie Barèmes : note, déc. 1930-déc. 1934 ; rapport, oct. 1936-fév. 1937 ; documentation : note, procès-verbal, nov. 1933-janv. 1937.
          Date : 1930-1991

        • 1500200301 AR 174
          Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réglementation : décision réglementaire, circulaire, note, mars 1946-août 1967 ; réforme de 1955 : rapport, note, correspondance, procès-verbal, état, imprimé, déc. 1950-juil. 1975.
          Date : 1946-1975

        • 1500200301 AR 175
          Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réformes de 1955 et de 1976 : rapport, note, correspondance, procès-verbal, état, imprimé, oct. 1954-sept. 1979.
          Date : 1954-1979

        • 1500200301 AR 176
          Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réforme de 1976 et projet de réforme de 1990-1992 : rapport, note, correspondance, procès-verbal, état, imprimé, juin 1975-nov. 1992.
          Date : 1975-1992

        • 1500200301 AR 177
          Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réunions du 9 décembre 1952 au 10 juillet 1967 de la commission de mécanographie : procès-verbal, note ; caristes, agents de caisse entretenant le matériel de la Caisse générale et informaticiens, études sur les conditions d'attribution de la prime de mécanographie : note, correspondance, enquête, compte-rendu, janv. 1966-nov. 1988 ; procédures de sélection des caristes : note, déc. 1977-nov. 1988. Primes de technicité Réforme générale de 1949 : état, note, rapport, étude, juin 1947-fév. 1952.
          Date : 1947-1988

        • 1500200301 AR 178
          Titre : Primes de technicité Mise au point du nouveau régime de 1949 : état, note, rapport, juil. 1950-sept. 1951. Réforme générale de 1968 : note, état, étude, compte-rendu, mai 1967-sept. 1970 ; Barèmes en vigueur en 1969 et 1971 et conditions d'attribution : note, déc. 1969-nov. 1971
          Date : 1950-1971

        • 1500200301 AR 179
          Titre : Primes de technicité Aménagements et dispositions particulières : note, correspondance, presse, nov. 1946-avril. 1975. États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1951-1954.
          Date : 1946-1975

        • 1500200301 AR 180
          Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1955-1961.
          Date : 1955-1961

        • 1500200301 AR 181
          Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1962-1966.
          Date : 1962-1966

        • 1500200301 AR 182
          Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1967-1972.
          Date : 1967-1972

        • 1500200301 AR 183
          Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1973-1977. Révisions annuelles des barèmes : note, état, étude [classement chronologique], 1953-1654.
          Date : 1953-1977

        • 1500200301 AR 184
          Titre : Primes de technicité Révisions annuelles des barèmes : note, état, étude [classement chronologique], 1955-1968.
          Date : 1955-1968

        • 1500200301 AR 185
          Titre : Prime d'encadrement Création : décision réglementaire, étude, correspondance, compte-rendu, JO, état, sept. 1942-nov. 1947 ; modifications des taux ou des conditions d'attribution : décision réglementaire, circulaire, note, état, bulletin, procès-verba
          Date : 1942-1969

        • 1500200301 AR 186
          Titre : Autres primes Réglementation et modalités d'attribution : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal [classement par primes], 1900-1974. Primes de rendement dans les services traitant les billets (fév. 1900-mars 1934) ; Prime d'assiduité (juin 1931) ; Primes exceptionnelles (sept. 1948- mars 1950) ; Prime de travail d'atelier (avril 1963-janv. 1972) ; Prime de fonctions des secrétaires comptables (oct. 1973-mai 1974) ; Prime de magasinage (janv. 1972-déc. 1973). Agents d'atelier, demande d'avantages spécifiques classée sans suite : note, liste nominative, janv. 1991-mai 1992
          Date : 1900-1974

        • 1500200301 AR 187
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1948-1951.
          Date : 1948-1951

        • 1500200301 AR 188
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1952-1957.
          Date : 1952-1957

        • 1500200301 AR 189
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1958-1963.
          Date : 1958-1963

        • 1500200301 AR 190
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1964-1979.
          Date : 1964-1979

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